Le contrat de location de la KBOB pour biens mobiliers

Le contrat de location de la KBOB pour biens mobiliers (document n°92) est disponible sous la rubrique :

Documents nécessaire pendant toute la durée de la procédure d’appel d’offres

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Guide relatif au contrat de location de la KBOB pour biens mobiliers (PDF, 706 kB, 25.11.2022)

Dernière modification 25.11.2022