La KBOB établit des contrats-types et des recueils de documents à l'attention des adjudicateurs, qui visent à promouvoir la coopération la plus efficace et la plus fiable entre les pouvoirs publics et les soumissionnaires ainsi que les parties contractantes. Les contrats-types de la KBOB sont développés au fil des ans dans le cadre d'un processus d'amélioration continue et adaptés en permanence aux nouvelles expériences et évolutions. L'utilisation des modèles de la KBOB se fait sous la propre responsabilité des utilisateurs.
Contrats-types fréquemment utilisés et guides de la KBOB
Vous trouverez ci-dessous une sélection de contrats-type fréquemment utilisés, ainsi que les guides y relatifs. Les contrats-types sont tirés des recueils de documents énumérées plus bas sur cette page.
Recueils de documents («cockpits»)
La KBOB fournit aux adjudicateurs et à tous les intéressés des modèles de contrats et d'autres documents dans des recueils de documents structurés par thèmes (cockpits), à télécharger gratuitement. Les documents en format Word peuvent être adaptés et complétés individuellement dans différents domaines. Vous y trouvez également la déclaration du soumissionnaire ainsi que d’autres preuves en lien avec les procédures d’adjudication dans la partie B. |
Informations complémentaires
Dernière modification 19.02.2024