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Guide pour les acquisitions fondées sur des contrats-cadres dans les domaines de la construction et de la gestion des bâtiments (PDF, 1 MB, 09.08.2022)
Appel – Poursuivre la collaboration en toute simplicité et dans un esprit de partenariat (PDF, 146 kB, 24.03.2022)
Fiche d'information concernant le traitement des appels d'offres, de l'adjudication et de la rémunération des travaux en régie dans le domaine de la construction (PDF, 326 kB, 16.02.2024)
BKB KBOB Recommandations «Promotion du plurilinguisme dans le domaine des marchés publics» (PDF, 616 kB, 17.12.2020)
Guide concernant la procédure d’adjudication avec dialogue pour les prestations d'études et de réalisation dans le domaine de la construction (selon le droit des marchés publics révisé en 2019) (PDF, 1 MB, 25.06.2021)
Fiche d’information concernant le recours à des sous-traitants (PDF, 345 kB, 16.02.2021)
Recommandations relatives aux transferts de coûts dans les offres concernant des travaux dans le secteur principal de la construction (PDF, 194 kB, 28.02.2024)
Recommandations relatives aux transferts de coûts dans les offres concernant des travaux dans le secteur principal de la construction. Rapport explicatif (PDF, 319 kB, 28.02.2024)
Guide pour l’acquisition de prestations dans le domaine de la gestion des bâtiments (PDF, 450 kB, 04.08.2023)
Guide concernant l’acquisition de prestations globales (en tenant compte du droit sur les marchés publics révisé en 2019) (PDF, 1 MB, 04.08.2023)
Guide concernant l'acquisition de travaux de construction (PDF, 259 kB, 18.01.2011)
Critères d'adjudication pour travaux de construction (PDF, 245 kB, 26.02.2014)
Guide d'utilisation de systèmes d'incitation (bonus/malus) lors de travaux de construction (PDF, 810 kB, 19.02.2013)
Guide pour la détermination des sûretés financières dans les contrats d'entreprise (PDF, 543 kB, 21.03.2014)
Guide relatif aux assurances dans les contrats de mandataire et les contrats d’entreprise (PDF, 590 kB, 03.06.2020)
Notice de la CA/KBOB concernant le recours à des communautés de soumissionnaires (PDF, 309 kB, 16.02.2021)
Notice de la CA/KBOB concernant la demande de références (PDF, 290 kB, 16.02.2021)
Le contrat d’entreprise et le contrat-cadre pour prestations de construction de la KBOB
Contrats KBOB d'entreprise générale (EG) et d'entreprise totale (ET) de la KBOB
Le contrat de maintenance KBOB & le contrat-cadre pour prestations de maintenance
Le contrat de vente de la KBOB
Le contrat de services de la KBOB
Le contrat de livraison d’ouvrage de la KBOB
La gestion des avenants aux contrats
Les délais de paiement
Dernière modification 28.02.2024
