Context sidebar
Le contrat de vente de la KBOB (document n°90) est disponible sous la rubrique :
Documents nécessaire pendant toute la durée de la procédure d’appel d’offres
Guide relatif au contrat de vente de la KBOB (PDF, 603 kB, 25.11.2022)
Dernière modification 25.11.2022
